RJPA-CERPA

Le Centre d’Etudes, de Recherche et de Prospective a été créé en 2022 par un groupe d’expert pluridisciplinaire respectivement des juristes, des fiscalistes, enseignants-chercheurs. L’équipe est complétée de quinze autres experts, exerçant dans différentes disciplines et secteurs professionnels, à des fonctions multiples.

Le CERPA a pour but de produire des études prospectives et diffuser des solutions en matière de politiques publiques pour le progrès économique et social au Mali, et en Afrique. Il est organisé autour de quatre axes d’études et de recherche : l’analyse sociopolitique, les questions de défense et de sécurité, l’initiative privé notamment la gestion des ressources humaines, le conseil en recrutement et stage, la formation professionnelle, la rédaction des contrats et leurs gestions, la légistique (la rédaction des textes de toute nature), le diagnostic des politiques économiques et du numérique pour satisfaire les attentes de nos clients.

Le CERPA organise plusieurs activités scientifiques (Colloques Scientifiques, webinaires Scientifiques, Ateliers, Forums etc…).

Le CERPA combine de manière stratégique le droit avec les méthodes et outils de la prospective, du management, de la régulation, et de la normalisation pour répondre avec rigueur et efficacité aux besoins différents et complexes de nos clients exigeants.

Défendre et promouvoir la recherche et le savoir en développant des activités de formation, des études, de recherche prospective, de gestion des ressources humaines, d’accompagnements et d’évaluations, à destination des organisations et des acteurs de l’ensemble des secteurs professionnels.

Cartographie (Système d’Information Géographique, Analyse Spatiale et Télédétection…)

Propriété intellectuelle

• Droit d’auteur et droits voisins
• Marques et brevets
• Dessins et modèles Noms de domaine
• Bases de données
• Publicité et médias
• Concurrence déloyale et parasitaire
• Nous faisons aussi des activités de recherche et de formation dans ce domaine

Contrats

• Ingénierie contractuelle : audit, montage, monitoring et suivi de l’exécution
• Négociation contractuelle
• Rédaction et revue de contrats et l’accomplissement de toutes les formalités y afférentes (Visa du médecin de travail, visa de l’ANPE et le visa de l’inspection régionale du travail ou de la direction nationale du travail, selon les cas) ;
• Registres sociaux de l’entreprise : registre de paie, registre de l’employeur ;
• Représentation des salariés (élection de représentants du personnel) ;
• Documentation sociale de l’entreprise (règlement intérieur) ;
• Contrats de travail et relations avec les salariés ;
• Contrats de prestations
• Nous faisons aussi des activités de recherche et de formation dans ce domaine

Numérique

• Données : Big data-Open data
• Transactions électroniques
• Protection des données à caractère personnel
• Cybersécurité et Cybercriminalité
• Identité numérique et Souveraineté numérique
• Fiscalité électronique
• Nous faisons aussi des activités de recherche et de formation dans ce domaine

Environnement

• Responsabilité sociétale et protection de l’environnement
• Politique et stratégie de promotion et de préservation
• Engagement pour la charte mondiale
• Nous faisons aussi des activités de recherche et de formation dans ce domaine

Santé

Nous conseillons juridiquement les structures suivantes :

• Hôpitaux, cliniques, et autres organismes de santé ;
• Compagnies d’assurance ;
• Caisses de sécurité sociales et mutuelles ;
• Laboratoires pharmaceutiques et de recherche médicale ;
• Organisations professionnelles ;
• Associations de patients.

Nous faisons aussi des activités de recherche et de formation dans ce domaine

Fiscalité

• Assister votre structure dans la préparation des déclarations mensuelles d’impôts et taxes et l’accomplissement des autres formalités fiscales ;
• Chercher les imprimés de déclarations mensuelles d’impôts, de taxes et de redevances ;
• Vérifier le calcul des impôts et taxes à la charge de la société (l’impôt sur les traitements et salaires ITS-TL) ;
• De procéder éventuellement au calcul des retenus d’impôts, sur le revenu foncier IRF l’impôt/bénéfices industrielle et commerciaux sur les prestataires locaux et étrangers ;
• De retirer les imprimés de déclaration de tous les impôts et taxes à la charge de votre structure de les remplir et les déposer dans le délai légal et d’effectuer le paiement pour le compte de votre structure ;
• De donner un avis au téléphone ou par écrit, sur toutes décisions de gestion relatives à la fiscalité en vigueur au Mali ;
• D’assister le service comptable de votre structure dans l’élaboration de la déclaration annuelle de l’impôt sur les traitements de salaire (ITS) ;
• D’informer votre structure de toutes les évolutions législatives et règlementaires, nationales et communautaires concernant la fiscalité ;
• D’assister votre structure de le représenter dans le cadre des contrôles fiscaux menés par les services des impôts ;
• Rédiger la réponse à la notification de redressement et de toutes autres correspondances provenant des administrations financières ;
• Procéder à l’enregistrement des conventions et contrats de bail ;
• Chercher le quitus fiscal ;
• Elaboration des bulletins de paie ;
• Donner un avis sur les états financiers de la réalisation d’un audit fiscal annuel afin d’attirer I‘ attention des décideurs sur les risques fiscaux et de proposer des solutions aux préoccupations fiscale et d’amélioration du respect des obligations fiscales et juridiques ;
• Nous faisons aussi des activités de recherche et de formation dans ce domaine

Banques & Finances

• Gouvernance des banques
• Système et instruments de paiement
• Suretés et garanties bancaires
• Systèmes financiers décentralisés-Microfinance
• Nous faisons aussi des activités de recherche et de formation dans les différents domaines

Mines

Nos experts très expérimentés vous proposent des solutions innovantes et pratiques pour répondre aux attentes et aux objectifs financiers de nos clients qui veulent s’investir et/ou qui interviennent dans le secteur minier.

Nous fournissons des conseils techniques, juridiques et fiscaux tout au long du cycle de vie minier pour permettre la réalisation de vos objectifs.

Nous faisons aussi des activités de recherche et de formation dans les différents domaines

Investissement

Notre expertise s’exprime à travers les avis, opinions et notes que nous délivrons sur les problématiques liées à votre structure, votre stratégie, vos activités ou vos actifs mais l’assistance et l’accompagnement que nous apportons dans toutes vos démarches juridiques, fiscales et sociale,  vos réunions, rencontres et négociations.

• Accompagnement d’opérations d’investissements direct sur capital
• Encadrement de l’appel public à l’épargne
• Assistance à l’obtention d’agrément

Nous faisons aussi des activités de recherche et de formation dans le domaine

                  Sante sexuelle et reproductive/VBG/GENRE/Pratiques néfastes

Nous avons une expertise dans le domaine des droits sexuels et reproductifs, les VBG, genre et les pratiques néfastes.

• Nous faisons aussi des activités de recherche et de formation dans les différents domaines